Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour le 3 février 2023

Love and Graces marque de Guex Editions fournit, sur le site internet loveandgraces.com ou tout autre site qui le remplacerait (ci-après le « Site »), des services de coaching, de formation ou d'immersion (ci-après le « Service »).

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Annie Guex chez Guex Editions, située case postale 708, 1470 Estavayer-le-Lac, Suisse dénommée ci-après la « Coach » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site dénommée ci-après le/la « Client/e ».

Vous êtes soumis aux Conditions Générales en vigueur au moment où vous commandez le Service, sauf si un changement aux présentes est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s’appliquer aux commandes antérieures que vous avez effectuées).

Article 1. Conclusion du Contrat

1.1 Commande : 

1.1.1 Les services proposés sur le Site sont valables, à défaut d'indication de durée particulière, tant que les services sont proposés sur le Site. Pour effectuer la commande d'un service vous devez :

• sélectionner le service sur le site ;
• choisir la modalité de paiement à travers le lien de paiement ;
• accepter les Conditions Générales de Vente ;
• confirmer votre commande en cliquant sur « Acheter » ;
• effectuer le paiement en cliquant sur « Payer », dans les conditions prévues à l'article 3 (Modalités de paiement et de facturation) ci-dessous.

1.1.2 En cliquant sur le bouton « Payer », vous réalisez un achat ferme du service en question. Nous vous confirmons la réception de votre achat par e-mail immédiatement après réception du paiement. Le Contrat prend effet à réception de la confirmation d’achat.

1.2 Service :

1.2.1 Toute commande vaut accord exprès de votre part du commencement de l'exécution du Service par la Coach. Il s’agit d’un Contrat au sens des art. 394 et ss Code des Obligations Suisse (CO).

1.2.2 Toute modification de la Commande sera soumise à l'accord de la Coach.

Article 2. Prix

2.1 Les prix indiqués dans l’offre au moment de l‘achat s’appliquent. Les prix indiqués sont définitifs. Les prix affichés ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

2.2 La Coach se réserve le droit de modifier le prix du Service sur le Site dans les conditions spécifiées à l'article 11 (Modifications) ci-après.

Article 3. Modalités de paiement et de facturation

3.1 Paiement :

Le prix est exigible en totalité après acceptation des CGV ET paiement du service. Veuillez prendre en considération que les paiements sont acceptés uniquement en Francs suisses (CHF) et en Euros (EUR). Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) ou par virement pour certains services. La Coach utilise le service de paiement sécurisé fourni par Stripe, Inc. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration et le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de Stripe, Inc. La Coach n’a pas accès à ces données.

3.2. Facturation 

La facture vous sera adressée par e-mail en même temps que les liens pour accéder aux services.
La mise en demeure vous sera aussi adressée sous forme électronique. Il vous est conseillé d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable toute facture, à titre de preuve.

Article 4 : Service client, réclamations et remboursements

4.1 En cas de questions, veuillez consulter la section « Contact » de notre site ou contactez annieguex@guexeditions.com.

4.2 Toute réclamation de votre part devra être adressée par voie électronique à l'adresse e-mail suivante : annie.guex@guexeditions.com.

Toute réclamation doit être notifiée, par e-mail ou courrier, dans un délai maximum de 90 jours ouvrés à compter de la date de commencement du Contrat. La Coach ne prendra en compte que les réclamations portant sur le Service. En conséquence, la Coach ne pourra accueillir favorablement les réclamations portant sur :

• les résultats ou effets produits par le Service ;
• un changement de décision de votre part concernant l'opportunité ou l'intérêt de souscrire au Service.

Nous nous engageons à traiter toute réclamation portée à notre connaissance dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date de réception de la réclamation par e-mail.

En cas d'utilisation partielle du service de coaching, préalablement à la réclamation de remboursement, lors d’une résiliation valable, un montant déterminé au prorata suivant la date du début du Contrat pourra être déduit. Cette clause ne s'applique pas sur les produits tels que les ebooks, programmes pré-enregistrés ou programmes en replay.

En cas de résiliation valable, le remboursement sera effectué, dans un délai de 30 jours après l'acceptation de la réclamation par la Coach, sur le compte lié à votre carte de crédit utilisée lors de l’achat ou par virement.

Article 5. Livraison et contenu des Services

5.1 Livraison du Service :

Après achat, vous recevrez par email toutes les informations nécessaires en fonction du service choisi :

• vos accès privés à la plateforme Koonéo qui héberge l'ensemble des documents et autres ressources (vidéo, audios, replay des appels de groupe)
• le lien de la salle Zoom
• le lien du goupe Facebook
• l'accès à Voxer

Article 6. Confidentialité et protection des données personnelles

6.1 Utilisations de vos données personnelles

Conformément à la législation applicable, toute transmission de vos données personnelles (numéro de téléphone et adresse email) à des partenaires commerciaux est systématiquement subordonnée à l’obtention de votre accord préalable.
Seule exception, les données personnelles de facturation peuvent être transmises aux autorités fiscales et aux personnes accréditées chargées de la tenue de la comptabilité et du suivi juridique de l’entreprise.

Pour d'avantages d'informations concernant l'utilisation de données à caractère personnel par la La Coach, veuillez vous référez à notre Politique de confidentialité laquelle vous agréez aussi en acceptant nos Conditions Générales de Vente.

Article 7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes promotionnels vers des sites Internet de tiers. La Coach décline toute responsabilité ou obligation quant à leurs offres, actes, contenu, produits, services ou tout autre élément disponible. Nous vous invitons à nous signaler tout lien hypertexte présent sur le Site qui permettrait d’accéder à un site Internet de tiers proposant un contenu contraire aux lois ou aux bonnes mœurs.

Par ailleurs, le Site peut mettre en avant certains produits et/ou services tiers par l’insertion de bandeaux publicitaires ou de tout autre élément publicitaire ou promotionnel et peut en outre procéder à des opérations de cross-marketing avec tout partenaire de son choix. La Coach n'est pas responsable des produits ou services tiers ainsi mis en avant.

Article 8. Responsabilité de la Coach

8.1 Déontologie / droits et devoirs de la Coach

8.1.1 La Coach s’autorise en conscience à exercer cette fonction à partir de sa formation et de son expérience. Consciente de sa position, la Coach s’interdit d’exercer tout abus d’influence de quelque nature que ce soit.

8.1.2 La Coach s’astreint au secret professionnel et s’engage à ne pas transmettre à des tiers, quels qu’ils soient et sous aucun prétexte (sauf avis express du/de la client/e), les informations portées à sa connaissance lors des séances de travail, y compris les données personnelles.

8.1.3 La Coach s’engage à agir avec professionnalisme et à mettre en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour permettre l'avancement convenu entre parties et faisant l’objet dudit contrat.

8.1.4 Les conseils donnés par la Coach ne remplacent pas les conseils médicaux, juridiques ou financiers. Veuillez demander l’aide supplémentaire de professionnels pour des conseils dans ces domaines.

8.1.5 En cas de report de rendez-vous pour un coaching individuel, la Coach s’engage à en informer le/la client/e au plus tard 48 heures à l’avance. A défaut, le choix d’une date d’une nouvelle séance est choisi d’un commun accord entre les parties.

8.2 Accès aux Services

La Coach fera de son mieux pour assurer un accompagnement de qualité au travers des transmissions soignées. Toutefois, du fait de la nature d’Internet et des réseaux de communication, ceci ne peut être garanti. Par conséquent, la Coach ne saurait être tenue responsable du mauvais réseau ou des éventuelles coupures de transmission à l’occasion des séances individuelles ou de groupe.

La Coach n’est pas responsable des pertes qui n’ont pas été causées par une faute de sa part, des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), et des pertes, indirectes ou consécutives, qui n’étaient pas prévisibles quand vous avez commencé à utiliser le Service.

La Coach ne sera pas tenue pour responsable des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application des présentes Conditions Générales de vente si le délai ou l’impossibilité résulte d’une cause en dehors de son contrôle raisonnable. Cette condition n’affecte pas votre droit de voir les Services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les Services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d’une cause hors de notre contrôle.

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites internet tiers, notamment vers les réseaux sociaux. Si vous cliquez sur un lien vers un site tiers, vous quitter le Service régi par les présentes Conditions Générales de Vente et comprenez et acceptez que nous ne contrôlons pas ces sites internet tiers. Nous ne pouvons garantir qu’un site tiers adhère aux mêmes pratiques de sécurité et de confidentialité que les nôtres. Nous ne saurions donc être tenus pour responsables de l’utilisation qui pourrait être faite de vos Données Personnelles par ces sites. Nous vous recommandons de vérifier les chartes relatives au respect de la vie privée de tous les prestataires de services que vous utilisez.

8.3 Utilisation des Documents mis à disposition

Dans le cadre d’une obligation de moyen, la Coach garantit que tous les contenus mis à votre disposition sont conçus selon les règles de l’art en application des précautions raisonnables pour assurer un accompagnement de qualité.

La Coach n’accorde aucune autre garantie expresse ou implicite à l’égard des contenus et modèles transmis. La Coach ne garantit en aucun cas que votre utilisation du Service corresponde à vos besoins et/ou à votre situation, les exercices et les supports proposés par la Coach étant des documents d’accompagnement, le succès du Service repose en majeure partie sur votre investissement personnel.

La Coach ne pourra être tenue pour responsable de tout préjudice indirect ou immatériel, quel qu’il soit, que vous pourriez subir, le cas échéant, du fait de l’utilisation du Service, et notamment de tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfices, perte de données et ce, même si les client.es ont été informé.es de l’éventualité d’une telle perte ou d’un tel dommage.

Article 9. Vos engagements

9.1 Droits et devoirs de le/la Client/e

9.1.1 Le/La Client/e est responsable de son engagement personnel dans l’achat de services, dans son implication ainsi que de sa disponibilité pour sa mise en œuvre.

9.1.2 Le coaching et la formation étant un processus de développement personnel et professionnel, le/la Client/e a de fait la responsabilité des décisions prises. En aucun cas, la Coach ne peut être tenue pour responsable des décisions ou non-décisions professionnelles ou personnelles du Client/e pendant le période du Service.

9.1.3 Vous engagez à :

• respecter les horaires de chaque appel
• En cas d’annulation ou de report à prévenir la Coach 48h avant.
  

9.2 Transmission des données nécessaires à la réalisation des Services 

Vous vous engagez à toujours fournir des informations sincères et véritables et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.

9.3 Utilisation des services 

Vous vous engagez à ne pas créer une entreprise dont l’objet serait contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, à ne pas utiliser le Service proposé par la Coach à des fins illicites, ou en vue de la commission de toutes infractions contraventionnelles, délictuelles ou criminelles.

9.4 Témoignage 

Les témoignages recueillis en cours et au terme du Service par la Coach seront susceptibles d'être repris et publiés après anonymisation ou avec votre accord pour citer votre nom.

Article 10. Utilisation du Site et règles de conduite

Le Site et les Services sont accessibles et fonctionnent avec les dernières versions des navigateurs suivants : Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari et Internet Explorer et (2) des systèmes d’exploitation suivants : Microsoft Windows (Windows Vista, 7, 8), Android, Mac OS et Apple iOS, Linux. Attention : il est possible que vous rencontriez certaines difficultés en cas d’utilisation des anciennes versions de ces navigateurs et systèmes d’exploitation. Dans cette hypothèse, nous vous invitons à les mettre à jour afin de bénéficier pleinement de nos services.

Les Services et leur Contenu sont destinés à une utilisation à des fins personnelles uniquement et vous ne devez en aucun cas en faire un quelconque usage commercial. Vous vous engagez à ne pas vendre, louer ou commercialiser ces éléments. Vous vous engagez en outre à ne pas arranger, modifier, décompiler, désassembler, procéder à des opérations de reverse engineering, traduire, adapter, reproduire, distribuer, diffuser ou transférer toute information, tout logiciel, tout produit et d’une manière générale, tout élément des Services et de leur Contenu.

En téléchargeant un Document ou en utilisant le Contenu, vous reconnaissez que vous avez uniquement un droit d’utilisation pour votre compte ou pour le compte de votre entreprise. Dans tous les cas, vous vous engagez à ne pas, directement ou indirectement :

• utiliser dans le cadre des Services tout élément ou contenu qui porterait atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle, au droit à la vie privée et/ou au droit à l’image et/ou à tout autre droit d’autrui ;
• créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen (forum, profil public ou autre) dans le cadre des Services tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) ou contenu qui aurait, à l’appréciation de la Coach, un caractère agressif, menaçant, malveillant, diffamatoire, mensonger, pornographique, pédophile, obscène, vulgaire, raciste, xénophobe, incitant à la haine, sexuellement explicite, violent, contraire aux bonnes mœurs ou de toute autre façon contestable ;
• créer, utiliser, partager et/ou publier par tout moyen (forum, profil public ou autre) dans le cadre des Services, tout matériel (texte, propos, images, sons, vidéos, etc.) qui constituerait la violation d’une obligation de confidentialité ou qui inciterait à commettre une activité illicite (notamment, piratage, craquage ou diffusion de logiciels contrefaits)
• mener des activités visant à accéder à des éléments ou fonctionnalités des Services dont l’utilisation n’a pas été autorisée par la Coach ;
• arranger, modifier, traduire, adapter, reproduire, indexer, copier et/ou extraire toute information, tout logiciel, tout produit ou tout autre élément ou partie du Contenu ou des Services, par tout moyen sans l’autorisation préalable expresse de la Coach ;
• modifier, fausser, bloquer, alourdir de manière anormale, perturber, ralentir, et/ou entraver le fonctionnement normal de tout ou partie des Services, ou leur accessibilité aux autres utilisateurs, ou tenter de faire tout ce qui précède ;
• transmettre ou propager tout virus, cheval de Troie, ver, bombe, fichier altéré et/ou dispositif de destruction similaire ou donnée corrompue dans le cadre des Services, et/ou organiser, participer ou être impliqué de quelque façon que ce soit dans une attaque contre les serveurs de la Coach ;
• harceler les autres utilisateurs, leur envoyer des messages non-sollicités à des fins de prospection commerciale, utiliser les Services à des fins d’enquête, de concours, de ventes pyramidales ou opérations similaires, ou d’envoi d’emailing, de spams ou de toute publicité ou élément promotionnel non sollicités, et ce à des fins commerciales ou non ;
• collecter ou intercepter par tout moyen qui ne serait pas expressément permis par la Coach des données échangées par les autres utilisateurs dans le cadre de l’accompagnement, ou les noms/pseudonymes et/ou mots de passe de tout autre utilisateur ;
• faire un usage inapproprié du service d’assistance offert par la Coach.
  
  

Article 11. Modifications

11.1 Généralités

Nous nous réservons le droit de faire des changements sur le Site, à nos procédures, et à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de vente à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions Générales de vente en vigueur au moment où vous nous commandez le Service, sauf si un changement à ces termes et conditions, ou les présentes Conditions est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut, le cas échéant, s’appliquer aux commandes antérieures que vous avez effectuées).

11.2 Modification du Prix des Services

La Coach se réserve le droit de modifier le prix du Service indiqué sur le Site à tout moment, étant entendu que le nouveau prix n’est appliqué qu’aux commandes passées à compter de l’entrée en vigueur du nouveau prix.

11.3 Modification du Site et des Services

La Coach se réserve la possibilité d’ajouter ou de supprimer des fonctionnalités ou des fonctions, mais également de suspendre ou interrompre complètement les Services.

Article 12. Propriété intellectuelle et industrielle

12.1 Composante du Site

Les présentes Conditions Générales de vente, les Documents et le Contenu disponibles et au moment de l’accompagnement sont la propriété de la Coach. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction ou utilisation sur tout support, autrement que dans les cas autorisés par la Coach, est strictement interdite. Tout contrevenant sera poursuivi devant les juridictions compétentes.

12.2 Documents

Tout droit de propriété intellectuelle sur le Site, le Contenu, les supports transmis au moment de l’accompagnement, appartiennent exclusivement à la Coach. Toute utilisation ou reproduction, même partielle, non autorisée du Site, Contenu et support est strictement interdite. Tout contrevenant sera poursuivi devant les juridictions compétentes.

Article 13. Divisibilité des clauses

La nullité d’une des clauses des présentes n’entraîne pas la nullité des présentes Conditions Générales de Vente, les autres clauses continueront à produire leurs effets.

Article 14. Renonciation

Le fait, pour la Coach, de ne pas se prévaloir à titre temporaire ou permanent d’une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales de Vente, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des dites Conditions Générales de Vente.

Article 15. Langue

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.

Article 16. Droit applicable et tribunal compétent

16.1 Tous les actes juridiques ou autres rapports juridiques avec nous sont régis par le droit suisse.

16.2 Le for est à Estavayer-le-Lac (Suisse).

Adresse physique

Siège social :
Case postale 708
1470 Estavayer-le-Lac
Suisse